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All Royce Capitals legal agreements and policies are issued and displayed exclusively in English. This preserves their intended meaning and supports clear, consistent interpretation. Assistance may be available in other languages through Client Support, but such assistance is general in nature and does not constitute an official translation, legal interpretation or amendment of the English documents.
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Saisissez le pays dans lequel vous résidez. Royce peut accepter les demandes provenant de la plupart des pays, sous réserve des critères d'éligibilité et de la vérification. Les huit exceptions sont répertoriées ci-dessous.
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Pays pour lesquels Royce peut accepter une demande
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La disponibilité dans un pays ne constitue pas une offre permanente. Chaque demande reste soumise aux éléments suivants, et Royce peut refuser une demande.
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Lisez le contrat client et la Politique d'information sur les risques avant de déposer une demande. Si certains points vous semblent peu clairs, interrogez-nous avant de trader.
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Lire la Politique de traitement des réclamationsLes documents de ce centre sont publiés à titre d'information et ne remplacent pas le Contrat client accepté par un client. Ce contrat désigne l'entité Royce contractante et régit les services fournis à ce client. Lorsqu'une politique et le Contrat client traitent d'un même sujet, le Contrat client prévaut, conformément à l'ordre de priorité qui y est indiqué. La négociation de produits à effet de levier tels que le Forex et les CFD comporte un risque important pour votre capital et peut ne pas convenir à tous les investisseurs.
Toutes les politiques Royce
Chaque politique ci-dessous est un document officiel publié en anglais.
- Contrats clients et conditions générales
- Agreement — Royce Capitals Ltd.
- Agreement — Royce Global Markets Limited
- Terms of Use
- Politiques de trading et protection des clients
- Order Execution
- Risk Disclosure
- Conflicts of Interest
- Negative Balance Protection
- Dynamic Leverage Policy
- Swap-Free Policy
- AML, CFT & Sanctions Policy
- Dépôts et service client
- Deposit and Withdrawal
- Complaints Handling
- Confidentialité et fiscalité
- Privacy Policy
- FATCA & Tax Reporting
Royce ne fournit pas de services aux personnes résidant ou se trouvant aux États-Unis d'Amérique, à Cuba, en Iran, en Corée du Nord, au Myanmar, en Haïti, en Biélorussie ou en Afghanistan. Des restrictions supplémentaires peuvent s'appliquer en fonction des lois applicables, des exigences réglementaires, des obligations en matière de sanctions, des limitations des prestataires de paiement et des politiques de gestion des risques de la Société.